top of page

sas danton boutiqque culinaire 531 495 455 00038 RCS NIORT  - 4 lieu dit epron 79400 Saint martin de saint ma

LE PRÉSENT SITE EST LA PROPRIÉTÉ DE :

SAS Danton boutique culinaire représentée par Mme Nathalie Gras

RESPONSABLES DE LA PUBLICATION :

Nathalie Gras
Téléphone : 05 49 40 80 84
Formulaire de contact en page d'accueil du présent site

 

LE SITE EST HÉBERGÉ PAR LA SOCIÉTÉ :WIX  

​Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

​

 

CRÉDIT PHOTOS :

Karol photographe, wix 

COOKIES :

Conformément à la directive 2009/136/CE, l’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. La durée de validité de ce consentement est de 13 mois maximum. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). L’utilisateur a la possibilité de désactiver l’installation de cookies depuis les paramètres de son navigateur.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

SAS Danton boutique culinaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, etc.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la sas danton boutique culinaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES :

Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

bottom of page